Politique d’expédition

6 – Livraison
Les livraisons s’effectuent en France Métropolitaine, Corse et Belgique à compter de l’encaissement par la société AUBIPOSE.COM des sommes dues au titre de la commande.
Les frais d’envoi seront à la charge du client et seront calculés par le site internet.
Les commandes et livraisons hors France Métropolitaine, Corse et Belgique seront réalisées sur devis préalablement acceptées.
La livraison s’effectuera, à défaut d’indication contraire de votre part sur le bon de commande, par le fournisseur à l’adresse figurant sur votre compte client. Le Site AUBIPOSE.FR ne pourrait voir sa responsabilité engagée du fait de la non-conformité d’une adresse postale communiquée par un client.
Les produits commandés par le Client seront livrés dans un délai de 30 jours à compter de l’encaissement du prix de vente.
Si les délais indiqués au client ne sont pas respectés, le client devra enjoindre, par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception, au Vendeur d’exécuter le contrat dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d’exécution à l’expiration de ce nouveau délai, le client pourra librement résoudre le contrat. Le Vendeur remboursera la totalité des sommes versées par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la dénonciation du contrat. Il est toutefois précisé que les délais convenus ne constituent pas une condition essentielle du contrat.
A défaut de réception du produit par le client à l’expiration de ces délais, pour cause d’absence, de retrait ou d’adresse erronée, la Société AUBIPOSE.COM se réserve le droit de récupérer la marchandise. Les parties pourront alors, d’un commun accord suite à un entretien téléphonique ou un échange de courriers électroniques, soit décider d’annuler la commande et la Société AUBIPOSE.COM remboursera le produit par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception du produit en retour, déduction faite des frais de transport restant à la charge du client, soit réexpédier à l’adresse de livraison avec de nouveaux frais de ports à la charge du client.

1- Produits vendus
La gamme et les caractéristiques des produits proposés à la vente sont décrites dans la rubrique du site web intitulée « Catalogue ». Le Vendeur s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site. Tous les textes et images présentés sur le site de AUBIPOSE.COM sont réservés pour le monde entier, au titre des droits de propriété intellectuelle ; leur reproduction même partielle, est strictement interdite.
Le service de clientèle de AUBIPOSE.COM est à la disposition des clients pour donner, par téléphone, les conseils nécessaires quant aux conditions d’utilisation des produits, à leur performance et à leurs limites. Dès lors, le client est seul responsable du choix de ses commandes. Il est également responsable de l’utilisation des produits.
La durée pendant laquelle les pièces détachées, indispensables à l’utilisation des biens mis en vente par le Vendeur sont disponibles sur le marché est indiquée sur la fiche produit et sur le bon de commande.

2 – Validité de l’offre
L’offre de produits AUBIPOSE.COM est valable jusqu’à épuisement des stocks. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation d’une commande, AUBIPOSE.COM en informe le client dans les meilleurs délais. Le règlement effectué par le client sur cet achat lui est restitué dans un délai de 15 jours par chèque ou virement ; aucun dédommagement ne peut être réclamé à AUBIPOSE.FR en cas d’épuisement des stocks.

3 – Commande
Le client a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne sur le présent site Web.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le client s’est clairement identifié par l’entrée de son code identifiant et de son mot de passe, qui lui sont strictement personnels.
Toute commande payée par le client vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.
Tout bon de commande signé du client par « double clic » sur « confirmer la commande » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le « double clic » constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.
Le Vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.
Jusqu’au moment du paiement le client peut modifier, compléter ou supprimer tout ou partie de sa commande.

4 – Validité de la commande
Tout client du site non titulaire d’un identifiant client devra suivre une procédure d’inscription lui permettant d’obtenir son identifiant client.
Le mot de passe du client lui est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux services du Vendeur à bref délai en contactant le service client du Vendeur, en remplissant le formulaire prévu sur le site ou en téléphonant au numéro indiqué ci-dessus au tarif d’une communication locale à partir d’un poste en France Métropolitaine.
AUBIPOSE.FR confirmera par e-mail la commande en présentant un récapitulatif de tous les produits dont le client a confirmé la commande.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client du Vendeur en appelant le numéro de téléphone indiqué ci-dessus.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Il est expressément convenu que, sauf erreur manifeste de la part du Vendeur, les données conservées dans le système d’information du Vendeur ont force probante quant aux commandes passées par le client. Les données sur support informatique ou électronique constituent des preuves valables et en tant que telles, sont recevables dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil.

5 – Prix – Paiement
5.1. Les prix des produits vendus par AUBIPOSE.COM sont indiqués en euros.
Le prix de chaque produit sélectionné est indiqué toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port.
Le prix figurant sur le récapitulatif de la commande est indiqué hors taxes et toutes taxes comprises. Le montant des frais de port toutes taxes comprises s’affiche dès lors que vous avez indiqué votre adresse de livraison.
En cas de modification des prix du catalogue, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

5.2. Le paiement de la commande s’effectue, comptant en ligne à la commande, par carte bancaire (Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), virement, ou chèques bancaires français.
Aucune escompte ni acompte n’est pratiqué par le Vendeur.